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VI - LA VEILLE REGLEMENTAIRE - LES DOSSIERS
- LE FIL REGLEMENTAIRE
- Cette rubrique regroupe par mois les principaux textes réglementaires concernant directement ou indirectement la sécurité incendie.
- LES RECUEILS
- Chaque recueil rassemble par semestre les textes officiels les plus importants relatifs à la sécurité incendie.
Sont également insérées les réponses écrites des ministres aux questions parlementaires, les jurisprudences administratives et tous les documents qui nous ont parus devoir retenir l’attention. - LES COMMENTAIRES ET AVIS DE LA COMMISSION CENTRALE DE SECURITE
- Lors de réunions mensuelles La Commission Centrale de Sécurité est amenée à rendre des avis concernant l’interprétation de certains points de la réglementation . Vous trouverez dans ce chapitre les principaux avis de la commission centrale de sécurité.
- REPONSES MINISTERIELLES
- Nouvelle rubriques comprenant les réponses données par les différents ministres à des questions concernant l’application des règles de sécurité.
- LES DOSSIERS DE PREVENTIONNISTE
- Tous les dossiers concernant la réglementation et transmis à nos abonnés avec la lettre d’information.
