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ARTICLE EC 13 : MAINTENANCE
(arrêté du 22 novembre 2004) « En complément de l’article EL 18, les dispositions suivantes sont applicables :
L’exploitant de l’établissement doit pouvoir disposer en permanence de lampes de rechange correspondant aux modèles utilisés dans l’éclairage de sécurité, que celui-ci soit alimenté par une source centralisée ou constitué de blocs autonomes ;
Une notice descriptive des conditions de maintenance et de fonctionnement doit être annexée au registre de sécurité. Elle devra comporter les caractéristiques des pièces de rechange ;
La maintenance de blocs autonomes doit être réalisée conformément aux dispositions de la norme NF C 71-830. »
L’exploitant de l’établissement doit pouvoir disposer en permanence de lampes de rechange correspondant aux modèles utilisés dans l’éclairage de sécurité, que celui-ci soit alimenté par une source centralisée ou constitué de blocs autonomes ;
Une notice descriptive des conditions de maintenance et de fonctionnement doit être annexée au registre de sécurité. Elle devra comporter les caractéristiques des pièces de rechange ;
La maintenance de blocs autonomes doit être réalisée conformément aux dispositions de la norme NF C 71-830. »
