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Etablissements spéciaux

 



CHAUFFAGE, VENTILATION, REFRIGERATION, CLIMATISATION, CONDITIONNEMENT D'AIR ET PRODUCTION DE VAPEUR ET D'EAU CHAUDE SANITAIRE

Section 1 : Généralités

Article CH 1 : Objectif et domaine d'application
Article CH 2 : Conformité des appareils et des installations
Article CH 3 : Sources énergétiques autorisées
Article CH 4 : Documents à fournir

Section 2 : Implantation des appareils de production

Article CH 5 :Installations de puissance utile supérieure à 70 kW
Article CH 6 :
(Arrêté du 22 novembre 2004) « Installations de puissance utile inférieure ou égale à 70 kW
Article CH 7 : Galeries techniques
Article CH 8 : Utilisation de combustibles solides
Article CH 9 : Evacuation des produits de combustion
Article CH 10 : Moyens de lutte contre l'incendie
Article CH 11 : Sous-stations
Article CH 12

Section 3 : Stockage des combustibles

Article CH 13 : Combustibles solides
Article CH 14 : Combustibles gazeux
Article CH 15 : Combustibles liquides
Article CH 16 : Stockage des combustibles liquides en récipients transportables
Article CH 17 : Stockage des combustibles liquides en réservoirs fixes

Section 4 : Distribution en phase liquide de butane ou de propane
La section 4 est abrogée
.


Les articles CH 18 à CH 22 sont abrogés.

Section 5 : Chauffage à eau chaude et à vapeur

Article CH 23 : Equipement des chaudières
Article CH 24 : Production d'air chaud à combustion
Article CH 25 : Fluides caloporteurs

Section 6 : Eau chaude sanitaire

Article CH 26 : Production
Article CH 27 : Calorifugeage

Section 7 : Traitement d'air et ventilation

Article CH 28 : Installations de ventilation
Article CH 29 : Température de l'air

Sous-section 1 - Ventilation de confort

Article CH 30 (abrogé)
Article CH 31 (abrogé)
Article CH 32 : Circuit de distribution et de reprise d'air
Article CH 33 : Prises et rejets d'air
Article CH 34 : Dispositifs de sécurité
Article CH 35 : Production, transport et utilisation du froid
Article CH 36 : Centrale de traitement d'air
Article CH 37 : Batteries de résistances électriques
Article CH 38 : Filtres
Article CH 39 : Entretien des filtres
Article CH 40 : Unités de toiture monoblocs

Sous-section 2 - Ventilation mécanique contrôlée

Article CH 41 : Principes de sécurité des installations de ventilation mécanique contrôlée
Article CH 42 : Mise en place de dispositifs d'obturation
Article CH 43 : Fonctionnement permanent du ventilateur

Section 8 : Appareils indépendants de production-émission de chaleur

Article CH 44 : Définition et généralités
Article CH 45 : Appareils électriques
Article CH 46 : Appareils à combustion
Article CH 47 : Limites d'emploi des appareils à combustion
Article CH 48 : Règles d'installation des appareils à combustion
Article CH 49 : Combustible
Article CH 50 : Conduits de raccordement
Article CH 51 : Evacuation des produits de combustion
Article CH 52 : Appareils à combustible liquide
Article CH 53 : Aérothermes, tubes rayonnants et panneaux radiants à gaz
Article CH 54 : Système de chauffage par tubes rayonnants à génération centralisée
Article CH 55 : Cheminées à foyer ouvert ou fermé et inserts
Article CH 56 : Appareils de chauffage de terrasse

Section 9 : Entretien et vérification

Article CH 57 : Entretien
Article CH 58 : Vérifications techniques