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Etablissements spéciaux

 


LIVRE 2 : Dispositions applicables aux établissements des quatre premières catégorie.

TITRE 1 : DISPOSITIONS GENERALES

CHAPITRE 1 : Généralités.

CHAPITRE 2 : Construction.

CHAPITRE 3 : Aménagements intérieurs, décoration et mobilier

CHAPITRE 4 : Désenfumage.

CHAPITRE 5 : Chauffage, ventilation réfrigération conditionnement d'air et production de vapeur et d'eau chaude sanitaire.

CHAPITRE 6 : Installations aux gaz combustibles et aux hydrocarbures liquéfiés.

CHAPITRE 7 : Installations électriques.

CHAPITRE 8 : Eclairage.

CHAPITRE 9 : Ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants.

CHAPITRE 10 : Installations d'appareils de cuisson destinés à la restauration.

CHAPITRE 11 : Moyens de secours contre l'incendie.

TITRE 2 : DISPOSITIONS PARTICULIERES.

Etablissements du type « J » Structures d'accueil pour personnes âgées et personnes handicapées .

Etablissements du type L ( salles a usage d’audition, de conférences, de réunions, de spectacles ou a usages multiples ) .

Etablissements du type M  ( magasins de vente, centres commerciaux ) .

Etablissements du type N ( restaurants et débits de boissons )

Etablissements du type O ( hôtels et pensions de famille

Etablissements du type P ( salles de danse et salles de jeux )

Etablissements du type R ( établissements d’enseignement, colonies de vacances ) .

Etablissements du type S ( bibliothèques, centres de documentation et de consultation d’archives )

Etablissements du type T ( salles d’expositions ) .

Etablissements du type U ( établissements de soins ) .

Etablissements du type V ( établissements de culte ) .

Etablissement du type W ( administrations, banques, bureaux ) .

Etablissements du type X (établissements sportifs couverts)

Etablissements du type Y ( musées ).