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orifice d'un conduit d'amenée d'air ou d'évacuation des fumées normalement obturé par un volet.
Réglementation applicable :
- Réglement de sécurité incendie (arrété du 25 juin 1980 - dispositions générales)
21 juin 1982 modifié portant approbation de dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les Etablissements recevant du public du Type N
Réglementation applicable :
- Réglement de sécurité incendie (arrété du 25 juin 1980 - dispositions générales)
Arrêté du 21 avril 1983 modifié portant approbation de dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les Etablissements recevant du public du Type W
le 04/05/2012
le 02/05/2012
le 02/05/2012
le 27/04/2012
le 28/03/2012