Préventionniste, réglementation sécurité incendie


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  • Cabarets

    Réglementation applicable :

    - Réglement de sécurité incendie (arrété du 25 juin 1980 - dispositions générales)

    5 février 2007 modifié portant approbation de dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les Etablissements recevant du public du Type L

  • Cafés- ERP type N

    Réglementation applicable :

    - Réglement de sécurité incendie (arrété du 25 juin 1980 - dispositions générales) 

    21 juin 1982 modifié portant approbation de dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les Etablissements recevant du public du Type N

  • Canalisation électrique

    Ensemble constitué par un ou plusieurs conducteurs électriques et les éléments assurant leur fixation et, le cas échéant, leur protection mécanique. Les conditions d'essais, de classification et les niveaux d'attestation de conformité relatifs au comportement au feu des câbles électriques ainsi que l'agrément des laboratoires d'essais sont fixés dans l'arrêté du 21 juillet 1994

  • Centre de commerciaux - ERP type M

    Réglementation applicable :

    - Réglement de sécurité incendie (arrété du 25 juin 1980 - dispositions générales) 

    22 Décembre 1981 modifié portant approbation de dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les Etablissements recevant du public du Type M

  • Centre de loisirs (sans hébergement) - ERP type R

    Réglementation applicable :

    - Réglement de sécurité incendie (arrété du 25 juin 1980 - dispositions générales) 

    4 juin 1982 modifié portant approbation de dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les Etablissements recevant du public du type R

  • Centre de vacances - ERP type R

    Réglementation applicable :

    - Réglement de sécurité incendie (arrété du 25 juin 1980 - dispositions générales) 

    4 juin 1982 modifié portant approbation de dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les Etablissements recevant du public du type R

  • Centres de documentation et de consultation d'archives - ERP type S

    Réglementation applicable :

    - Réglement de sécurité incendie (arrété du 25 juin 1980 - dispositions générales) 

    12 juin 1995 modifié portant approbation de dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les Etablissements recevant du public du type S

  • Chapiteau

    Établissement formé par des toiles tendues supportées par des éléments rigides intérieurs ou extérieurs (mâts, arceaux, etc.). Les toiles de couvertures participent à la solidité et stabilité de l'établissement par tension entre les éléments rigides et le sol.
  • Châssis vision.

    Partie fixe d'élément de remplissage transparent permettant la vue à l'extérieur.
  • Circulation horizontale

    Circulation horizontale assurant un cheminement des personnes vers les circulations principales

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