Préventionniste, réglementation sécurité incendie


identifiez-vous !

Vous êtes ici : Accueil > Lexique
  • Salle

    Partie de l'établissement où le public assiste à un spectacle, une projection, une audition, ou une réunion.
  • Salle à usage d'audition - ERP type L

    Réglementation applicable :

    - Réglement de sécurité incendie (arrété du 25 juin 1980 - dispositions générales)

    5 février 2007 modifié portant approbation de dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les Etablissements recevant du public du Type L

  • Salle de conférence - ERP type L

    Réglementation applicable :

    - Réglement de sécurité incendie (arrété du 25 juin 1980 - dispositions générales)

    5 février 2007 modifié portant approbation de dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les Etablissements recevant du public du Type L

  • Salle de pari - ERP type L

    Réglementation applicable :

    - Réglement de sécurité incendie (arrété du 25 juin 1980 - dispositions générales)

    5 février 2007 modifié portant approbation de dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les Etablissements recevant du public du Type L

  • Salle de projection - ERP type L

    Réglementation applicable :

    - Réglement de sécurité incendie (arrété du 25 juin 1980 - dispositions générales)

    5 février 2007 modifié portant approbation de dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les Etablissements recevant du public du Type L

  • Salle de quartier - ERP type L

    Réglementation applicable :

    - Réglement de sécurité incendie (arrété du 25 juin 1980 - dispositions générales)

    5 février 2007 modifié portant approbation de dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les Etablissements recevant du public du Type L

  • Salle de réunion - ERP type L

    Réglementation applicable :

    - Réglement de sécurité incendie (arrété du 25 juin 1980 - dispositions générales)

    5 février 2007 modifié portant approbation de dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les Etablissements recevant du public du Type L

  • Salle de spectacle (y compris les cirques non forain) - ERP type L

    Réglementation applicable :

    - Réglement de sécurité incendie (arrété du 25 juin 1980 - dispositions générales)

    5 février 2007 modifié portant approbation de dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les Etablissements recevant du public du Type L

  • Salle multimédia

    Réglementation applicable :

    - Réglement de sécurité incendie (arrété du 25 juin 1980 - dispositions générales)

    5 février 2007 modifié portant approbation de dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les Etablissements recevant du public du Type L

  • Salle polyvalente

    Réglementation applicable :

    - Réglement de sécurité incendie (arrété du 25 juin 1980 - dispositions générales)

    5 février 2007 modifié portant approbation de dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les Etablissements recevant du public du Type L

1 | 2 | 3 | 4 | 5

copyright © 2019 Préventionniste- Site réalisé par codesign - Propulsé par FLUID