Organisation de la base de données
Ce site présente l'ensemble des textes relatifs à la sécurité et à la prévention des incendies. Tous les articles sont contenus dans différentes rubriques, ou livres, selon la classification professionnelle en vigueur.
Arborescence
- I - LA SECURITE INCENDIE DANS LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC
- LIVRE 1 : DISPOSITIONS APPLICABLES A TOUS LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC
- LIVRE 2 : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ETABLISSEMENTS DES QUATRE PREMIERES CATEGORIE
- TITRE PREMIER : DISPOSITIONS GENERALES
- CHAPITRE 1 : GENERALITES
- CHAPITRE 2 : CONSTRUCTION
- CHAPITRE 3 : AMENAGEMENTS INTERIEURS, DECORATION ET MOBILIER
- CHAPITRE 4 : DESENFUMAGE
- CHAPITRE 5 : CHAUFFAGE, VENTILATION REFRIGERATION CONDITIONNEMENT D'AIR ET PRODUCTION DE VAPEUR ET D'EAU CHAUDE SANITAIRE
- CHAPITRE 6 : INSTALLATIONS AUX GAZ COMBUSTIBLES ET AUX HYDROCARBURES LIQUEFIES
- CHAPITRE 7 : INSTALLATIONS ELECTRIQUES
- CHAPITRE 8 : ECLAIRAGE
- CHAPITRE 9 : ASCENSEURS, ESCALIERS MECANIQUES ET TROTTOIRS ROULANTS
- CHAPITRE 10 : INSTALLATION D'APPAREILS DE CUISSON DESTINES A LA RESTAURATION
- CHAPITRE 11 : MOYENS DE SECOURS CONTRE L'INCENDIE
- TITRE DEUXIEME : LES DISPOSITIONS PARTICULIERES
- TITRE PREMIER : DISPOSITIONS GENERALES
- LIVRE 3 : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ETABLISSEMENTS DE CINQUIEME CATEGORIE
- CHAPITRE 1 : DISPOSITIONS GENERALES
- CHAPITRE 2 : REGLES TECHNIQUES
- CHAPITRE 3 : REGLES COMPLEMENTAIRES POUR LES ETABLISSEMENTS COMPORTANT DES LOCAUX AU SOMMEIL
- CHAPITRE 4 : REGLES SPECIFIQUES AUX HOTELS
- CHAPITRE 5 : REGLES SPECIFIQUES AUX ETABLISSEMENTS DE SOINS
- CHAPITRE 6 : REGLES SPECIFIQUES AUX ETABLISSEMENTS SPORTIFS
- LIVRE 4 : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ETABLISSEMENTS SPECIAUX
- LES TEXTES CONCERNANT LES ERP, AUTRES QUE L'ARRETE DU 25/06/1980
- LES INSTRUCTIONS TECHNIQUES
- PROTECTION CONTRE LES RISQUES D'INCENDIE ET DE PANIQUE DANS LES IMMEUBLES RECEVANT DU PUBLIC ( Extrait du C.C.H)
- II - LA SECURITE INCENDIE DANS LES IMMEUBLES D'HABITATION
- TITRE 1 : GENERALITES ET CLASSEMENT DES BATIMENTS D'HABITATIONS.
- TITRE 2 : STRUCTURES ET ENVELOPPE DES BATIMENTS D'HABITATION
- TITRE 3 : DEGAGEMENTS
- TITRE 4 : CONDUITS ET GAINES
- TITRE 5 : DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AUX LOGEMENTS-FOYERS
- TITRE 6 : PARCS DE STATIONNEMENT
- TITRE 7 : DISPOSITIONS DIVERSES
- TITRE 8 : OBLIGATIONS DES PROPRIETAIRES
- TITRE 9 : AGREMENT DES DISPOSITIFS OU DISPOSITIONS CONSTRUCTIVES NON PREVUS PAR LA REGLEMENTATION
- TITRE 10- APPLICATION DANS LE TEMPS
- TITRE 11
- III - LA SECURITE INCENDIE DANS LES IMMEUBLES DE GRANDE HAUTEUR
- IV - CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITATION
- V - HYGIENE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
- VI - LA VEILLE REGLEMENTAIRE - LES DOSSIERS
- VII - LES SERVICES ET LA FORMATION
- VIII - AUTRES TEXTES REGLEMENTAIRES
