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LIVRE 2 : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ETABLISSEMENTS DES QUATRE PREMIERES CATEGORIE
- TITRE PREMIER : DISPOSITIONS GENERALES
- CHAPITRE 1 : GENERALITES.
CHAPITRE 2 : CONSTRUCTION.
CHAPITRE 3 : AMENAGEMENTS INTERIEURS, DECORATION ET MOBILIER
CHAPITRE 4 : DESENFUMAGE.
CHAPITRE 5 : CHAUFFAGE, VENTILATION REFRIGERATION CONDITIONNEMENT D’AIR ET PRODUCTION DE VAPEUR ET D’EAU CHAUDE SANITAIRE.
CHAPITRE 6 : INSTALLATIONS AUX GAZ COMBUSTIBLES ET AUX HYDROCARBURES LIQUEFIES.
CHAPITRE 7 : INSTALLATIONS ELECTRIQUES.
CHAPITRE 8 : ECLAIRAGE.
CHAPITRE 9 : ASCENSEURS, ESCALIERS MECANIQUES ET TROTTOIRS ROULANTS.
CHAPITRE 10 : INSTALLATIONS D’APPAREILS DE CUISSON DESTINES A LA RESTAURATION.
CHAPITRE 11 : MOYENS DE SECOURS CONTRE L’INCENDIE.
- TITRE DEUXIEME : LES DISPOSITIONS PARTICULIERES
- ETABLISSEMENTS DU TYPE J : STRUCTURES D’ACCUEIL POUR PERSONNES AGEES ET PERSONNES HANDICAPEES .
ETABLISSEMENTS DU TYPE L : SALLES A USAGE D’AUDITION, DE CONFERENCES, DE REUNIONS, DE SPECTACLES OU A USAGES MULTIPLES .
ETABLISSEMENTS DU TYPE M : MAGASINS DE VENTE, CENTRES COMMERCIAUX .
ETABLISSEMENTS DU TYPE N : RESTAURANTS ET DEBITS DE BOISSONS .
ETABLISSEMENTS DU TYPE O : HOTELS ET PENSIONS DE FAMILLE .
ETABLISSEMENTS DU TYPE P : SALLES DE DANSE ET SALLES DE JEUX .
ETABLISSEMENTS DU TYPE R : ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT, COLONIES DE VACANCES .
ETABLISSEMENTS DU TYPE S ( BIBLIOTHEQUES, CENTRES DE DOCUMENTATION ET DE CONSULTATION D’ARCHIVES .
ETABLISSEMENTS DU TYPE T : SALLES D’EXPOSITIONS .
ETABLISSEMENTS DU TYPE U : ETABLISSEMENTS DE SOINS .
ETABLISSEMENTS DU TYPE V : ETABLISSEMENTS DE CULTE .
ETABLISSEMENTS DU TYPE W : ADMINISTRATIONS, BANQUES, BUREAUX .
ETABLISSEMENTS DU TYPE X : ETABLISSEMENTS SPORTIFS COUVERTS .
ETABLISSEMENTS DU TYPE Y : MUSEES .