Préventionniste, réglementation sécurité incendie
Souscrivez un abonnement et bénéficiez de tous nos services !
identifiez-vous !
LIVRE 3 : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ETABLISSEMENTS DE CINQUIEME CATEGORIE
Les établissements situés au dessous du seuil d’assujettissement communément appelés « Petits établissements » sont régis par les dispositions relatives aux établissements du deuxième groupe.- CHAPITRE 1 : DISPOSITIONS GENERALES
- CHAPITRE 2 : REGLES TECHNIQUES
- CHAPITRE 3 : REGLES COMPLEMENTAIRES POUR LES ETABLISSEMENTS COMPORTANT DES LOCAUX AU SOMMEIL
- CHAPITRE 4 : REGLES SPECIFIQUES AUX HOTELS
- CHAPITRE 5 : REGLES SPECIFIQUES AUX ETABLISSEMENTS DE SOINS
- CHAPITRE 6 : REGLES SPECIFIQUES AUX ETABLISSEMENTS SPORTIFS
- REGLEMENTATION INCENDIE DANS LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP)
- REGLEMENTATION INCENDIE DANS LES IMMEUBLES D'HABITATION
- REGLEMENTATION INCENDIE DANS LES IMMEUBLES DE GRANDE HAUTEUR
- REGLEMENTATION ACCESSIBILITE HANDICAPES
- ACTUALITES REGLEMENTAIRES (veille, avec CCS, dossiers, questions...)
- AUTRES TEXTES REGLEMENTAIRES
- CENTRE DE FORMATION PREVENTIONNISTE
- LES NOTICES DE SECURITE INCENDIE
Une question ? Contactez-nous au 04 70 31 18 33
Inscrivez-vous à notre Newletter et restez informé de toutes les nouveautés de notre site.
Agenda
Actualités
IMMEUBLES DE GRANDE HAUTEUR ( IGH)
le 18/01/2012
Réalisation et mise en oeuvre des canalisations gaz
le 15/12/2011
Modèle de formulaire "demande d'autorisation de travaux"
le 21/11/2011
Modification du règlement de sécurité (article GE 2)
le 18/11/2011
Décret 2011-1461 relatif à l'évacuation des personnes handicapés
le 07/11/2011