Préventionniste, réglementation sécurité incendie

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CHAPITRE 6 : REGLES SPECIFIQUES AUX ETABLISSEMENTS SPORTIFS

Article PX 1 : Textes applicables

En complément des dispositions des chapitres Ier et II du présent livre, les dispositions techniques du chapitre XII, livre II, visant les établissements du premier groupe, sont applicables aux établissements du deuxième groupe.

Dispositions générales

Dispositions particulières

Etablissements spéciaux

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